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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FONTANEX
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AU PERROQUET
Marque expirée - Marque en non vigueur

AU PERROQUET
ETABLISSEMENTS FONTANEX Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1384542
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2016
AU PERROQUET de ETABLISSEMENTS FONTANEX

Présentation de la marque AU PERROQUET

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FONTANEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU PERROQUET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FONTANEX domicilié(e) 178 route de Montmelas,69400 GLEIZE (dossier no 2319648) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319648) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AU PERROQUET est expirée depuis le 12 décembre 2016.

ETABLISSEMENTS FONTANEX a également déposé les autres marques suivantes : LE CAILLOU , L'ELUE , LE CAILLOU


ETABLISSEMENTS FONTANEX Société par Actions Simplifiée - 178 route de Montmelas,69400 GLEIZE (dossier no 2319648) - 69400 - France - SIREN 775644859


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2319648) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319648 - Publication au BOPI 2006-07-19

Renouvellement sans limitation n°2071723 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 26 septembre 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°441106 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 1 février 1991 - Transmission de propriété n°51204 - Publication au BOPI 1991-02-01

Tissu, notamment lingerie de ménage; vêtements notamment vêtements confectionnés en tous genres, linge de corps.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.